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La plus-value immobilière peut être calculée en faisant la différence entre le prix d’achat et le prix de vente si le bien est obtenu par succession ou donation. Il vaut mieux savoir la précision de l’état de ses plus-values avant d’effectuer la vente. La plus-value sera imposable sur le revenu si elle est effectuée pendant la vente d’un bien. Mais quelques cessions peuvent entrer dans un cadre d’exonération.
On détermine la plus-value dans la société pour l’appréciation de cession du bien immobilier et de la date d’acquisition. En revanche, l’associé à la SCI est imposable selon sa quote-part.
Calculer le montant de la plus-value
La plus-value en société immobilière peut être présente dans plusieurs cas, lorsque le prix des parts ou de cession du bien dépasse le prix d’acquisition :
- Dans un cas de cession de parts sociales : c’est la différence entre la valeur des parts sociales et le prix de cession ;
- Vendre un bien en SCI : c’est la différence entre le prix d’acquisition de bien par la société et le prix pour vendre l’immeuble.
On applique un régime fiscal qui est sous la dépendance d’imposition de la société. Le montant de la plus-value effectuée en cas de cession de parts sociales de la SCI ou de la vente d’un bien obtenu par la SCI est calculé principalement en faisant la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition. Les frais de notaire et les droits d’enregistrement sont comptés dans les frais d’acquisition.
Imposition sur la plus-value
L’investissement dans l’immobilier à travers une SCI présente des avantages qui permettent de garder les parts d’un capital immobilier. Lors de la revente, les associés d’une SCI soumise à l’IR sont imposés d’une façon classique.
Un taux fixe de l’IR de 18 % associé aux prélèvements sociaux de 17 % est effectué sur une plus-value comptée avec une méthode standard avec un abattement à forfait qui est soumis à la durée de détention. Mais il peut être intéressant avec une durée de détention de 5 ans, jusqu’à l’annulation d’imposition à 25 ans.
Le bénéfice lié à la revente est lié aux prélèvements sociaux et à l’imposition, sauf dans certaines situations rares comme les exonérations légales.
Imposition d’une SCI soumise à l’IS
Pour une SCI soumise à l’IS, l’imposition de la SCI est de facto telle qu’une société classique. Cela veut dire une soumission à l’impôt sur les sociétés relatives à son résultat net que l’on redistribue sous la forme de dividendes aux associés.
Récemment, la réforme sur l’imposition des revenus a adopté une flat-tax qui permet le remplacement des prélèvements sociaux et les impôts des revenus avec une taxe à forfait de 30 %. La flat-tax est un choix, alors le contribuable a la possibilité de choisir de garder le régime précédent qui peut avoir des avantages s’il a une tranche marginale d’imposition.
Introduire un taux d’IS diminué à 15 %, de ce fait, la flat-tax fournit une opportunité fiscale avec des revenus fonciers et des grands revenus imposables pour les contribuables.
